Mentions Légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les mentions relatives à l'association et à son hébergement.
1. Éditeur du site & Association
Dénomination : Association Toulouse Réa Enfants Occitanie (TREO)
Statut juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901 à but non lucratif et d'intérêt général
Numéro RNA : W313042436
Déclaration & Publication : Création déclarée le 06/07/2026 • Parution au Journal Officiel le 14/07/2026 (Dernière modification le 14/07/2026)
Président de l'association : Dr Lionel BERTHOMIEU (Chef du service de réanimation médico-chirurgicale pédiatrique & néonatale du CHU de Toulouse)
Siège social & rattachement hospitalier :
Service de Réanimation Médico-Chirurgicale Pédiatrique & Néonatale
Hôpital des Enfants • CHU de Toulouse (Site Purpan)
330 Avenue de Grande Bretagne • TSA 70034
31059 Toulouse Cedex 9, France
Contact : Accessible via le formulaire de contact en ligne du site
2. Direction de la publication & Webmaster
Directeur de la publication & Président : Dr Lionel BERTHOMIEU (Chef de service)
Webmaster & Responsable technique : Dr Ouassim KHANDALI
3. Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Société : OVH Groupe SA au capital de 10 069 020 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Adresse du siège social : 2 rue Kellermann • 59100 Roubaix • France
Site web officiel : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle & Droits d'auteur
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logotype TREO, arborescence, mise en page, codes sources) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'association TREO.
Le logo du CHU de Toulouse et la désignation hospitalière sont des marques et propriétés exclusives du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse.
5. Plateforme de don en ligne
Les dons en ligne réalisés au profit de l'association TREO sont collectés via la plateforme sécurisée HelloAsso (société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Bordeaux n° 510 918 644), partenaire des organismes sans but lucratif.
Les transactions financières et l'émission des reçus fiscaux afférents aux dons sont opérées selon les standards de sécurité bancaire SSL/TLS assurés par HelloAsso.